Marque expirée - Marque en non vigueur
TEPANET
Numéro de dépôt :
3462928
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
Présentation de la marque TEPANET
Déposée le 13 novembre 2006 par David ODILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEPANET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPANET est expirée depuis le 13 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51