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Marques déposées par David NOGUES
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MosaïK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MosaïK
David NOGUES, Agissant pour le compte de la société "MosaïK" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3856270
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
MosaïK de David NOGUES

Présentation de la marque MosaïK

Déposée le 2 septembre 2011 par David NOGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MosaïK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est David NOGUES, Agissant pour le compte de la société "MosaïK" en cours de formation domicilié(e) 138 boulevard Voltaire - 92600 - Asnières sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David NOGUES domicilié(e) 138 boulevard Voltaire - 92600 - Asnières sur Seine - France.

La marque MosaïK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MosaïK est expirée depuis le 2 septembre 2021.


David NOGUES, Agissant pour le compte de la société "MosaïK" en cours de formation - 138 boulevard Voltaire - 92600 - Asnières sur Seine - France


David NOGUES - 138 boulevard Voltaire - 92600 - Asnières sur Seine - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 16 mars 2012 - Immatriculation de societe n°571784 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.