Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVATHERMIQUE
M. David Nicol

Numéro de dépôt :
4261030
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
NOVATHERMIQUE de David Nicol

Présentation de la marque NOVATHERMIQUE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur David Nicol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATHERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur David Nicol domicilié(e) 40 Cours de Vincennes - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Nicol domicilié(e) 40 Cours de Vincennes - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOVATHERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATHERMIQUE arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


M. David Nicol - 40 Cours de Vincennes - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


M. David Nicol - 40 Cours de Vincennes - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Travaux de plomberie .