Marque enregistrée - Marque en vigueur

DN Smart Conseil
Madame David NGUYEN

Numéro de dépôt :
4606274
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
DN Smart Conseil de David NGUYEN

Présentation de la marque DN Smart Conseil

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par madame David NGUYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DN Smart Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est madame David NGUYEN domicilié(e) 15 rue Philibert de la Mare - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David NGUYEN domicilié(e) 15 rue Philibert de la Mare - 21000 - Dijon - France.

La marque DN Smart Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DN Smart Conseil arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.


Madame David NGUYEN - 15 rue Philibert de la Mare - 21000 - Dijon - France


Monsieur David NGUYEN - 15 rue Philibert de la Mare - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).