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Marques déposées par DAVID (née ROLAND) Catherine
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C & V CARTES & VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C & V CARTES & VINS
DAVID (née ROLAND) Catherine

Numéro de dépôt :
95562583
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque C & V CARTES & VINS

Déposée le 8 mars 1995 par DAVID (née ROLAND) Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C & V CARTES & VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est DAVID (née ROLAND) Catherine, domicilié(e) La Rivière - VISSEICHE, 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DAVID-ROLAND - France.

La marque C & V CARTES & VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C & V CARTES & VINS est expirée depuis le 8 mars 2005.


DAVID (née ROLAND) Catherine - La Rivière - VISSEICHE, 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE - France


Catherine DAVID-ROLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

- Vins, champagnes et alcools auprès de la restauration, des particuliers, des entreprises et des comités d'entreprises.Vins et champagnes: . en vrac . en coffret bois ou carton Impression à savoir: - cartes et imprimés pour la restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.