Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur david munoz
/
HEPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPTA
M. david munoz, Agissant pour le compte de la société "david munoz" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3915399
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/04/2022
HEPTA de david munoz

Présentation de la marque HEPTA

Déposée le 23 avril 2012 par monsieur david munoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HEPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur david munoz domicilié(e) lotissement, 14 puech-merle - 34570 - montarnaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david munoz domicilié(e) lotissement, 14 puech-merle - 34570 - montarnaud - France.

La marque HEPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPTA est expirée depuis le 23 avril 2022.


M. david munoz, Agissant pour le compte de la société "david munoz" en cours de formation - lotissement, 14 puech-merle - 34570 - montarnaud - France


M. david munoz - lotissement, 14 puech-merle - 34570 - montarnaud - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.