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Marques déposées par David MOUTET-FORTIS
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LES DEVINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DEVINS
David MOUTET-FORTIS

Numéro de dépôt :
3493805
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
AQUITAINE
Date d'expiration :
11/04/2017
LES DEVINS de David MOUTET-FORTIS

Présentation de la marque LES DEVINS

Déposée le 11 avril 2007 par David MOUTET-FORTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AQUITAINE), la marque française « LES DEVINS »

Le déposant est David MOUTET-FORTIS domicilié(e) 15 rue du Mirail,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David MOUTET-FORTIS domicilié(e) 15 rue du Mirail,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEVINS est expirée depuis le 11 avril 2017.


David MOUTET-FORTIS - 15 rue du Mirail,33000 BORDEAUX - 33000 - France


David MOUTET-FORTIS - 15 rue du Mirail,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Photographies, papeterie, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, cartes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Vins ;

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