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Marques déposées par monsieur DAVID MOTOS
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MAISONS SOLEANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS SOLEANE
Monsieur DAVID MOTOS

Numéro de dépôt :
4504955
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
MAISONS SOLEANE de DAVID MOTOS

Présentation de la marque MAISONS SOLEANE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par monsieur DAVID MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS SOLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur DAVID MOTOS domicilié(e) 27 Avenue Félix Rozier - 26400 - crest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS SOLEANE, Monsieur david motos domicilié(e) 27 Avenue félix rozier - 26400 - crest - France.

La marque MAISONS SOLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SOLEANE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.


Monsieur DAVID MOTOS - 27 Avenue Félix Rozier - 26400 - crest - France


MAISONS SOLEANE, Monsieur david motos - 27 Avenue félix rozier - 26400 - crest - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture.