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Marques déposées par monsieur David Moschella
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BROCHE POCHEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROCHE POCHEE
Monsieur David Moschella

Numéro de dépôt :
4470460
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
BROCHE POCHEE de David Moschella

Présentation de la marque BROCHE POCHEE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par monsieur David Moschella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCHE POCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur David Moschella domicilié(e) 44 RUE DE LA BATTERIE - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Moschella domicilié(e) 44 RUE DE LA BATTERIE - 69500 - BRON - France.

La marque BROCHE POCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHE POCHEE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.


Monsieur David Moschella - 44 RUE DE LA BATTERIE - 69500 - BRON - France


Monsieur David Moschella - 44 RUE DE LA BATTERIE - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.