Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur David MORENO et monsieur Bernard DEMARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DON DOMINGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Les déposants sont monsieur David MORENO domicilié(e) Demeurant 38850 CHIRENS - France et monsieur Bernard DEMARS domicilié(e) Demeurant 3 Rue des Places, 42610 ST ROMAIN LE PUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIÉS JURILEX - France.
La marque DON DOMINGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur David MORENO - Demeurant 38850 CHIRENS - France
Monsieur Bernard DEMARS - Demeurant 3 Rue des Places, 42610 ST ROMAIN LE PUY - France
AVOCATS ASSOCIÉS JURILEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices, glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Spécialités espagnoles : conserves de poissons, plats cuisinés à base de poisson et/ou viande et légumes. Vins avec A.O.C., patisserie industrielle qualité supérieure, madeleine, charcuterie séchée et fumée (chorizo), fromages avec A.O.C., fruits secs, nougat espagnol " Turron " qualité extra et suprême, olives spécialités espagnoles (" bocal), sangria jus de fruits avec origine, huile d'olives, vinaigre avec origine contrôlée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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