Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOELI
Monsieur David MORENO
Monsieur Bernard DEMARS

Numéro de dépôt :
3002477
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque DOELI

Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur David MORENO et monsieur Bernard DEMARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Les déposants sont monsieur David MORENO domicilié(e) demeurant 38850 CHIRENS - France et monsieur Bernard DEMARS domicilié(e) demeurant 3 Rue des Places, 42610 ST ROMAIN LE PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIÉS JURILEX - France.

La marque DOELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOELI est expirée depuis le 17 janvier 2010.

David MORENO a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS ESPACES , MAISON CARNE , BRASSERIE CO , DON DOMINGO


Monsieur David MORENO - demeurant 38850 CHIRENS - France

Monsieur Bernard DEMARS - demeurant 3 Rue des Places, 42610 ST ROMAIN LE PUY - France


AVOCATS ASSOCIÉS JURILEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Olives conservées. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faires des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Olives fraîches. Madeleines, pâtisserie industrielle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.