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Marques déposées par David Minard
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Minard David
Marque expirée - Marque en non vigueur

Minard David
David Minard

Numéro de dépôt :
3628085
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
Minard David de David Minard

Présentation de la marque Minard David

Déposée le 6 février 2009 par David Minard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minard David »

Le déposant est David Minard domicilié(e) 709 Chemin aurelien le Sambora,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Minard domicilié(e) 709 Chemin aurelien le Sambora,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minard David est expirée depuis le 6 février 2019.


David Minard - 709 Chemin aurelien le Sambora,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France


David Minard - 709 Chemin aurelien le Sambora,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.