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Marques déposées par monsieur david mimoun
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DECROIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECROIX
M. david mimoun

Numéro de dépôt :
4390356
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
DECROIX de david mimoun

Présentation de la marque DECROIX

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par monsieur david mimoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur david mimoun domicilié(e) le but - 16210 - CHALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1981, M. david mimoun domicilié(e) le but - 16210 - CHALAIS - France.

La marque DECROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECROIX arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

david mimoun a également déposé les autres marques suivantes : COGNAC DECROIX , VIVANT


M. david mimoun - le but - 16210 - CHALAIS - France


1981, M. david mimoun - le but - 16210 - CHALAIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 9 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801883 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).