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Marques déposées par DAVID MIMOUN
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COGNAC DECROIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGNAC DECROIX
DAVID MIMOUN
CAVE COOPERATIVE DE BROSSAC

Numéro de dépôt :
4283062
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
COGNAC DECROIX de DAVID MIMOUN

Présentation de la marque COGNAC DECROIX

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par DAVID MIMOUN et CAVE COOPERATIVE DE BROSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGNAC DECROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont DAVID MIMOUN domicilié(e) LE BUT - 16210 - CHALAIS - France et CAVE COOPERATIVE DE BROSSAC domicilié(e) BROSSAC - 16480 - BROSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID MIMOUN domicilié(e) LE BUT - 16210 - CHALAIS - France.

La marque COGNAC DECROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC DECROIX arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

DAVID MIMOUN a également déposé les autres marques suivantes : VIVANT , DECROIX


DAVID MIMOUN - LE BUT - 16210 - CHALAIS - France

CAVE COOPERATIVE DE BROSSAC - BROSSAC - 16480 - BROSSAC - France


DAVID MIMOUN - LE BUT - 16210 - CHALAIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°802872 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Eaux-de-vie de vin bénéficiant de l’indication géographique « COGNAC ou EAU-DE-VIE DE COGNAC ou EAU-DE-VIE DES CHARENTES » et/ou de l’indication géographique « ESPRIT DE COGNAC ».