Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Referencis
M. David Michon

Numéro de dépôt :
3940611
Date de dépôt :
15/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/08/2022
Referencis de David Michon

Présentation de la marque Referencis

Déposée le 15 août 2012 par monsieur David Michon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Referencis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur David Michon domicilié(e) 12 rue des coteaux de sèvre - 44120 - vertou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Referencis, M. David Michon domicilié(e) 12 rue des coteaux de sèvre - 44120 - vertou - France.

La marque Referencis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Referencis est expirée depuis le 15 août 2022.


M. David Michon - 12 rue des coteaux de sèvre - 44120 - vertou - France


Referencis, M. David Michon - 12 rue des coteaux de sèvre - 44120 - vertou - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.