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Marques déposées par DAVID Michel
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SINAUE L ECO MOBILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINAUE L ECO MOBILITE
DAVID Michel

Numéro de dépôt :
3803489
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
SINAUE L ECO MOBILITE de DAVID Michel

Présentation de la marque SINAUE L ECO MOBILITE

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par DAVID Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINAUE L ECO MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est DAVID Michel domicilié(e) 180 chemin du mas d'argent - 34140 - Bouzigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sinaué domicilié(e) 180 chemin du mas d'argent - 34140 - Bouzigues - France.

La marque SINAUE L ECO MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAUE L ECO MOBILITE est expirée depuis le 4 février 2021.


DAVID Michel - 180 chemin du mas d'argent - 34140 - Bouzigues - France


Sinaué - 180 chemin du mas d'argent - 34140 - Bouzigues - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.