Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PINET LA HOUSSAIE
M. david (Michel)

Numéro de dépôt :
962287
Date de dépôt :
25/05/1976
Lieu de dépôt :
Blaye

Présentation de la marque CHATEAU PINET LA HOUSSAIE

Déposée le 25 mai 1976 par monsieur david (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU PINET LA HOUSSAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur david (Michel domicilié(e) Campugnan (Gironde). - France.

La marque CHATEAU PINET LA HOUSSAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU PINET LA HOUSSAIE est expirée depuis le 25 mai 1986.

david (Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CAILLES , LA PETITE BISCUITERIE , PROXI-TYMPANIC , SOUL DRIVER , CIEL , ARCHIDOC , Re-Source Communication , LOGISEINE , L'IDOLE DES JEUNES , CHATEAU MOULINAT


M. david (Michel) - Campugnan (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Vins.