Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CAILLES
DAVID Michel

Numéro de dépôt :
1591446
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/03/2000

Présentation de la marque CHATEAU LES CAILLES

Déposée le 22 mars 1990 par DAVID Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Michel, domicilié(e) "Pinet" à CAMPUGNAN, 33390 BLAYE - France.

La marque CHATEAU LES CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CAILLES est expirée depuis le 22 mars 2000.

DAVID Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BISCUITERIE , PROXI-TYMPANIC , SOUL DRIVER , CIEL , ARCHIDOC , Re-Source Communication , LOGISEINE , CHATEAU PINET LA HOUSSAIE , L'IDOLE DES JEUNES , CHATEAU MOULINAT


DAVID Michel - "Pinet" à CAMPUGNAN, 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES CAILLES"