Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES CAILLES
Numéro de dépôt :
1591446
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES CAILLES
Déposée le 22 mars 1990 par DAVID Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CAILLES est expirée depuis le 22 mars 2000.
DAVID Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43