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Marques déposées par monsieur David MICHEAU
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Modchip France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modchip France
Monsieur David MICHEAU

Numéro de dépôt :
4299118
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
Modchip France de David MICHEAU

Présentation de la marque Modchip France

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par monsieur David MICHEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modchip France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur David MICHEAU domicilié(e) 193 Ancien chemin du val de camps - 83170 - Brignoles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "Modchip France", en cours de formation, Monsieur David MICHEAU domicilié(e) 193 Ancien chemin du val de camps - 83170 - Brignoles - France.

La marque Modchip France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modchip France arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

David MICHEAU a également déposé les autres marques suivantes : Free Moving


Monsieur David MICHEAU - 193 Ancien chemin du val de camps - 83170 - Brignoles - France


"Modchip France", en cours de formation, Monsieur David MICHEAU - 193 Ancien chemin du val de camps - 83170 - Brignoles - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet partiel n°805126 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; location de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; numérisation de documents  ; informatique en nuage  ; hébergement de serveurs.