Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICAËLA DAVID
DAVID MICAËLA

Numéro de dépôt :
3153346
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
MICAËLA DAVID de DAVID MICAËLA

Présentation de la marque MICAËLA DAVID

Déposée le 13 mars 2002 par DAVID MICAËLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICAËLA DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est DAVID MICAËLA domicilié(e) 11 RUE JOANÈS,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID MICAËLA domicilié(e) 11 RUE JOANÈS,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque MICAËLA DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICAËLA DAVID est expirée depuis le 13 mars 2012.

DAVID MICAËLA a également déposé les autres marques suivantes : MICAËLA


DAVID MICAËLA - 11 RUE JOANÈS,75014 PARIS - 75014 - France


DAVID MICAËLA - 11 RUE JOANÈS,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Supports d'enregistrement magnétiques, numériques - Films (pellicules impressionnées) . Disques acoustiques Produits de l'imprimerie : - Photographies - Livres Photographie : prise de vues. Publication de livres ; réalisation de films. Production de films. Divertissement radiophonique et télévisé - Montage de bandes vidéo. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.