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Marques déposées par monsieur David Meunier
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graine de pirate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

graine de pirate
Monsieur David Meunier

Numéro de dépôt :
4636680
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
graine de pirate de David Meunier

Présentation de la marque graine de pirate

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par monsieur David Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « graine de pirate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur David Meunier domicilié(e) 14A Rue de la Bise - 22100 - TADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Crèche de Dol, Monsieur David Meunier domicilié(e) 14A Rue de la Bise - 22100 - TADEN - France.

La marque graine de pirate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636680.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque graine de pirate arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

David Meunier a également déposé les autres marques suivantes : MULTI-ACCUEIL BABY BULLE


Monsieur David Meunier - 14A Rue de la Bise - 22100 - TADEN - France


SAS Crèche de Dol, Monsieur David Meunier - 14A Rue de la Bise - 22100 - TADEN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Services de crèches d'enfants.