Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3655185
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
Présentation de la marque CAFE LATTE
Déposée le 5 juin 2009 par David MESSICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFE LATTE »
Le déposant est David MESSICA domicilié(e) 144 paris - 94300 - VINCENNES - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David MESSICA domicilié(e) 144 Av paris - 94300 - VINCENNES - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE LATTE est expirée depuis le 5 juin 2019.
David MESSICA a également déposé les autres marques suivantes : TOPPING , T TOPPING FRESH KITCHEN
Déposant :
David MESSICA - 144 paris - 94300 - VINCENNES - France
Mandataire :
David MESSICA - 144 Av paris - 94300 - VINCENNES - France
Historique :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Classe 29 - Produit
Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de chocolat ou de thé ;
Classe 32 - Produit
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Classe 43 - Service
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
