Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECISION SKI
Monsieur David MERCIER
Monsieur Nicolas MERCIER

Numéro de dépôt :
3868254
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
PRECISION SKI de David MERCIER

Présentation de la marque PRECISION SKI

Déposée le 17 octobre 2011 par monsieur David MERCIER et monsieur Nicolas MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECISION SKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur David MERCIER domicilié(e) demeurant 83 Route de BRISON ST INNOCENT - 73100 - AIX LES BAINS - France et monsieur Nicolas MERCIER domicilié(e) demeurant Lieudit Bèrard - 73700 - BOURG ST MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane FRESSARD, SCP ARMAND CHAT & ASSOCIES domicilié(e) 44 A Rue Charles MONTREUIL, BP 60157 - 73001 - CHAMBERY CEDEX - France.

La marque PRECISION SKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECISION SKI est expirée depuis le 17 octobre 2021.

David MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : DANI SPORTS


Monsieur David MERCIER - demeurant 83 Route de BRISON ST INNOCENT - 73100 - AIX LES BAINS - France

Monsieur Nicolas MERCIER - demeurant Lieudit Bèrard - 73700 - BOURG ST MAURICE - France


Maître Stéphane FRESSARD, SCP ARMAND CHAT & ASSOCIES - 44 A Rue Charles MONTREUIL, BP 60157 - 73001 - CHAMBERY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677532 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Vêtement, chaussures, chapellerie, gants (habillement), bonneterie chaussettes, chaussures de sport, de marche ou de ski, couches en matières textiles, sous vêtements ;

Articles de gymnastique et de sport comprenant le matériel de sport d'hiver et d'été ; planches à voiles, ou de surf, raquettes, raquettes à neige, skis, fixations, sangles, peaux de phoque, rembourrage de protection (partie d'habillement de sport) bâtons de ski, racloir pour ski, à l'exception des tapis.

Location de ski, snowboards, vélos, location de matériel de sport (à l'exception des véhicules).