Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION ELECTROMENAGER PRO CLUB
DAVID MENAGER SA

Numéro de dépôt :
94527139
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque SELECTION ELECTROMENAGER PRO CLUB

Déposée le 27 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DAVID MENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « SELECTION ELECTROMENAGER PRO CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVID MENAGER domicilié(e) 112 Rue de Souché BP 1021, 79010 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 192 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALLESTEROS GERARD Directeur Commercial DAVID MENAGER SA - France.

La marque SELECTION ELECTROMENAGER PRO CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION ELECTROMENAGER PRO CLUB est expirée depuis le 27 juin 2004.


DAVID MENAGER SA - 112 Rue de Souché BP 1021, 79010 NIORT CEDEX - France - SIREN 394192538


BALLESTEROS GERARD Directeur Commercial DAVID MENAGER SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Appareils et instruments électriques Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, Supports d'enregistrement magnétiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de lavage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.