Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COTE ETOILEE FAMILLE GRIVEAU
Monsieur david meheust

Numéro de dépôt :
4669798
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
LA COTE ETOILEE FAMILLE GRIVEAU de david meheust

Présentation de la marque LA COTE ETOILEE FAMILLE GRIVEAU

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par monsieur david meheust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COTE ETOILEE FAMILLE GRIVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur david meheust domicilié(e) 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DE TRADITION FAMILIALE, Monsieur david meheust domicilié(e) 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France.

La marque LA COTE ETOILEE FAMILLE GRIVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE ETOILEE FAMILLE GRIVEAU arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Monsieur david meheust - 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France


VINS DE TRADITION FAMILIALE, Monsieur david meheust - 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.