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Marques déposées par monsieur David Mayeux
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Substrats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Substrats
Monsieur David Mayeux

Numéro de dépôt :
4568215
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
Substrats de David Mayeux

Présentation de la marque Substrats

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par monsieur David Mayeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Substrats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur David Mayeux domicilié(e) 125 rue de Meaux - 75019 - PARIS 19EME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Substances, Monsieur David Mayeux domicilié(e) 125 rue de Meaux - 75019 - PARIS - France.

La marque Substrats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Substrats arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.


Monsieur David Mayeux - 125 rue de Meaux - 75019 - PARIS 19EME - France


Substances, Monsieur David Mayeux - 125 rue de Meaux - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Bières ; jus de fruits ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.