Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CARABAS
DAVID Maurice, rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT

Numéro de dépôt :
1213813
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
PONT AUDEMER
Date d'expiration :
12/07/1992
MARQUIS DE CARABAS de DAVID Maurice

Présentation de la marque MARQUIS DE CARABAS

Déposée le 12 juillet 1982 par DAVID Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONT AUDEMER), la marque française « MARQUIS DE CARABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Maurice, rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT - France.

La marque MARQUIS DE CARABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CARABAS est expirée depuis le 12 juillet 1992.

DAVID Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MANDERLE , LE BOHEMIEN , MD , CHANTREILLE , LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE , LE PREMARE , LE PICOTIN , LA JEANNETON , LE BON CALVADOS DU PERE TRANQUILLE , MARIE GALANTE


DAVID Maurice, rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Vins blancs, rouges et rosés de degrés différents.