Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SOU
DAVID Maurice, rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT

Numéro de dépôt :
1213815
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
PONT AUDEMER
Date d'expiration :
12/07/1992
LE PETIT SOU de DAVID Maurice

Présentation de la marque LE PETIT SOU

Déposée le 12 juillet 1982 par DAVID Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONT AUDEMER), la marque française « LE PETIT SOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Maurice, rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT - France.

La marque LE PETIT SOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SOU est expirée depuis le 12 juillet 1992.

DAVID Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MANDERLE , LE BOHEMIEN , MD , CHANTREILLE , MARQUIS DE CARABAS , LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE , LE PREMARE , LE PICOTIN , LA JEANNETON , LE BON CALVADOS DU PERE TRANQUILLE


DAVID Maurice, rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Eaux de Vie.