Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE
DAVID Maurice

Numéro de dépôt :
1427281
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
PONT AUDEMER
Date d'expiration :
11/09/1997
LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE de DAVID Maurice

Présentation de la marque LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE

Déposée le 11 septembre 1987 par DAVID Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONT AUDEMER), la marque française « LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Maurice, domicilié(e) rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT. - France.

La marque LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMBEE LA MAISON DU PERE TRANQUILLE est expirée depuis le 11 septembre 1997.

DAVID Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MANDERLE , LE BOHEMIEN , MD , CHANTREILLE , MARQUIS DE CARABAS , LE PREMARE , LE PICOTIN , LA JEANNETON , LE BON CALVADOS DU PERE TRANQUILLE , MARIE GALANTE


DAVID Maurice - rue de la Haye de Routot, 27350 ROUTOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Calvados