Marque expirée - Marque en non vigueur

la caveraie
david mattioli, Agissant pour le compte de la société “ en cours ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3646561
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
la caveraie de david mattioli

Présentation de la marque la caveraie

Déposée le 23 avril 2009 par david mattioli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la caveraie »

Le déposant est david mattioli, Agissant pour le compte de la société “ en cours ” en cours de formation. domicilié(e) cuparcchiata - 20110 - PROPRIANO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david mattioli domicilié(e) cuparcchiata - 20110 - PROPRIANO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la caveraie est expirée depuis le 23 avril 2019.


david mattioli, Agissant pour le compte de la société “ en cours ” en cours de formation. - cuparcchiata - 20110 - PROPRIANO - France


david mattioli - cuparcchiata - 20110 - PROPRIANO - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.