Marque expirée - Marque en non vigueur
la caveraie
Numéro de dépôt :
3646561
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
Présentation de la marque la caveraie
Déposée le 23 avril 2009 par david mattioli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la caveraie »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la caveraie est expirée depuis le 23 avril 2019.
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40