Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cirque de Noël de Lyon
M. David Massot

Numéro de dépôt :
3881149
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
Cirque de Noël de Lyon de David Massot

Présentation de la marque Cirque de Noël de Lyon

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur David Massot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cirque de Noël de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur David Massot domicilié(e) 3 Lieu-dit Le Minerai - 61290 - Neuilly sur Eure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Massot domicilié(e) 3 Lieu-dit Le Minerai - 61290 - Neuilly sur Eure - France.

La marque Cirque de Noël de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cirque de Noël de Lyon est expirée depuis le 13 décembre 2021.

David Massot a également déposé les autres marques suivantes : IMAGINE Le Cirque de Noël , IMAGINE l'Ecole de Cirque , Cirque Imagine


M. David Massot - 3 Lieu-dit Le Minerai - 61290 - Neuilly sur Eure - France


M. David Massot - 3 Lieu-dit Le Minerai - 61290 - Neuilly sur Eure - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; Cirque.