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Marques déposées par monsieur David MARNOT
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David Vanille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

David Vanille
M. David MARNOT

Numéro de dépôt :
3875558
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
David Vanille de David MARNOT

Présentation de la marque David Vanille

Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur David MARNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « David Vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur David MARNOT domicilié(e) 3 BOIS CAMPECHE, 12 LOT DES SURETTES, APT 3 - 97180 - SAINTE ANNE EN GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David MARNOT domicilié(e) 3 BOIS CAMPECHE, 12 LOT DES SURETTES, APT 3 - 97180 - SAINTE ANNE EN GUADELOUPE - France.

La marque David Vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque David Vanille est expirée depuis le 21 novembre 2021.


M. David MARNOT - 3 BOIS CAMPECHE, 12 LOT DES SURETTES, APT 3 - 97180 - SAINTE ANNE EN GUADELOUPE - France


M. David MARNOT - 3 BOIS CAMPECHE, 12 LOT DES SURETTES, APT 3 - 97180 - SAINTE ANNE EN GUADELOUPE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.