Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCLAGE ENERGETIQUE
Monsieur DAVID MARHADOUR

Numéro de dépôt :
4468964
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
RECYCLAGE ENERGETIQUE de DAVID MARHADOUR

Présentation de la marque RECYCLAGE ENERGETIQUE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par monsieur DAVID MARHADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLAGE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur DAVID MARHADOUR domicilié(e) 10 RUE DE L'ETAIN - 29860 - BOURG BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID MARHADOUR domicilié(e) 10 RUE DE L'ETAIN - 29860 - BOURG BLANC - France.

La marque RECYCLAGE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLAGE ENERGETIQUE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

DAVID MARHADOUR a également déposé les autres marques suivantes : fumiothermie


Monsieur DAVID MARHADOUR - 10 RUE DE L'ETAIN - 29860 - BOURG BLANC - France


Monsieur DAVID MARHADOUR - 10 RUE DE L'ETAIN - 29860 - BOURG BLANC - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798354 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.