Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Anticonformiste
M. DAVID MANCEL
Mlle AZIZA ASKARYAR

Numéro de dépôt :
4206046
Date de dépôt :
30/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Anticonformiste de DAVID MANCEL

Présentation de la marque L'Anticonformiste

Déposée par voie électronique le 30 août 2015 par monsieur DAVID MANCEL et mademoiselle AZIZA ASKARYAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Anticonformiste »

Les déposants sont monsieur DAVID MANCEL domicilié(e) 7 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN - 76000 - ROUEN - France et mademoiselle AZIZA ASKARYAR domicilié(e) 7 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID MANCEL domicilié(e) 7 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25


M. DAVID MANCEL - 7 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN - 76000 - ROUEN - France

Mlle AZIZA ASKARYAR - 7 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN - 76000 - ROUEN - France


M. DAVID MANCEL - 7 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680314 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.