Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Charlie's Beer
Numéro de dépôt :
3649252
Date de dépôt :
08/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Charlie's Beer
Déposée par voie électronique le 8 mai 2009 par DAVID MALAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charlie's Beer »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID MALAVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536375 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25