Marque expirée - Marque en non vigueur

Tout Allant Vert.com pour un mode de vie écologique et durable
DAVID LY
ANNE-SOPHIE LY

Numéro de dépôt :
3636924
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
Tout Allant Vert.com pour un mode de vie écologique et durable de DAVID LY

Présentation de la marque Tout Allant Vert.com pour un mode de vie écologique et durable

Déposée le 16 mars 2009 par DAVID LY et ANNE-SOPHIE LY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tout Allant Vert.com pour un mode de vie écologique et durable »

Les déposants sont DAVID LY domicilié(e) 19 RUE DES PRES - 59190 - HAZEBROUCK - France et ANNE-SOPHIE LY domicilié(e) 19 RUE DES PRES - 59190 - HAZEBROUCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID LY domicilié(e) 19 RUE DES PRES - 59190 - HAZEBROUCK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout Allant Vert.com pour un mode de vie écologique et durable est expirée depuis le 16 mars 2019.

DAVID LY a également déposé les autres marques suivantes : tout allant vert


DAVID LY - 19 RUE DES PRES - 59190 - HAZEBROUCK - France

ANNE-SOPHIE LY - 19 RUE DES PRES - 59190 - HAZEBROUCK - France


DAVID LY - 19 RUE DES PRES - 59190 - HAZEBROUCK - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.