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Marques déposées par monsieur David LOIRET
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TERRA NOBILIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA NOBILIS
Monsieur David LOIRET

Numéro de dépôt :
4609232
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
TERRA NOBILIS de David LOIRET

Présentation de la marque TERRA NOBILIS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par monsieur David LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur David LOIRET domicilié(e) 13 ALLEE LA PART DES NAGES - 66390 - BAIXAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID LOIRET domicilié(e) 13 ALLEE LA PART DES ANGES - 66390 - BAIXAS - France.

La marque TERRA NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOBILIS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.


Monsieur David LOIRET - 13 ALLEE LA PART DES NAGES - 66390 - BAIXAS - France


Monsieur DAVID LOIRET - 13 ALLEE LA PART DES ANGES - 66390 - BAIXAS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 18 décembre 2020 - Rejet partiel n°806002 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Huiles à usage alimentaire ;

Glaces alimentaires.