Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur david loiret
/
L'ATELIER DES CRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DES CRUS
M. david loiret

Numéro de dépôt :
3886626
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
L\'ATELIER DES CRUS de david loiret

Présentation de la marque L'ATELIER DES CRUS

Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur david loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ATELIER DES CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur david loiret domicilié(e) 29 chemin des pierres - 78790 - tilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david loiret domicilié(e) 29 chemin des pierres - 78790 - tilly - France.

La marque L'ATELIER DES CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES CRUS est expirée depuis le 5 janvier 2022.


M. david loiret - 29 chemin des pierres - 78790 - tilly - France


M. david loiret - 29 chemin des pierres - 78790 - tilly - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.