Marque expirée - Marque en non vigueur

SENZE
david levy

Numéro de dépôt :
3541200
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2017
SENZE de david levy

Présentation de la marque SENZE

Déposée le 29 novembre 2007 par david levy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENZE »

Le déposant est david levy domicilié(e) 9 bld anatole france - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david levy domicilié(e) 9 bld anatole france - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENZE est expirée depuis le 29 novembre 2017.

david levy a également déposé les autres marques suivantes : NEEZA , DEE DEE , DEE DAY


david levy - 9 bld anatole france - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


david levy - 9 bld anatole france - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490593 - Publication au BOPI 2009-02-10

Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490594 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).