Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Casa Vape
M. David Lecointre

Numéro de dépôt :
4265530
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
La Casa Vape de David Lecointre

Présentation de la marque La Casa Vape

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par monsieur David Lecointre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Casa Vape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur David Lecointre domicilié(e) 5 RUE Michel Grimault - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jedau, M. David Lecointre domicilié(e) 5 RUE Michel Grimault - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque La Casa Vape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Casa Vape arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.


M. David Lecointre - 5 RUE Michel Grimault - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


SARL Jedau, M. David Lecointre - 5 RUE Michel Grimault - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.