Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BE FRUITS
David LAZARO, Agissant pour le compte de la société "BE FRUITS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3757948
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BE FRUITS de David LAZARO

Présentation de la marque BE FRUITS

Déposée par voie électronique le 2 août 2010 par David LAZARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE FRUITS »

Le déposant est David LAZARO, Agissant pour le compte de la société "BE FRUITS" en cours de formation domicilié(e) 84 Avenue du 8 mai - 13240 - Septemes les vallons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David LAZARO / BEFRUITS domicilié(e) 84 Avenue du 8 mai - 13240 - Septemes les vallons - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 43


David LAZARO, Agissant pour le compte de la société "BE FRUITS" en cours de formation - 84 Avenue du 8 mai - 13240 - Septemes les vallons - France


David LAZARO / BEFRUITS - 84 Avenue du 8 mai - 13240 - Septemes les vallons - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 26 janvier 2011 - Rejet total n°541164 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 8 février 2011 - Demande de relevé de déchéance n°542209 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Rejet total n°566925 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 10 avril 2012 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°573245 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.