Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYZENCAR
David LAVAL
Nicolas LE DOUAREC

Numéro de dépôt :
3781439
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
CITYZENCAR de David LAVAL

Présentation de la marque CITYZENCAR

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par David LAVAL et Nicolas LE DOUAREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYZENCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Les déposants sont David LAVAL domicilié(e) 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France et Nicolas LE DOUAREC domicilié(e) 17 Rue du Lieutenant Heintz - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David LAVAL domicilié(e) 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France.

La marque CITYZENCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYZENCAR est expirée depuis le 12 novembre 2020.

David LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MICRO LOCATION , CityzenBox


David LAVAL - 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France

Nicolas LE DOUAREC - 17 Rue du Lieutenant Heintz - 94300 - Vincennes - France


David LAVAL - 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606078 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625450 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657377 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670932 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.