Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par David LAVAL et Nicolas LE DOUAREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITYZENCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Les déposants sont David LAVAL domicilié(e) 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France et Nicolas LE DOUAREC domicilié(e) 17 Rue du Lieutenant Heintz - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David LAVAL domicilié(e) 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France.
La marque CITYZENCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David LAVAL - 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France
Nicolas LE DOUAREC - 17 Rue du Lieutenant Heintz - 94300 - Vincennes - France
David LAVAL - 18 Passage Thière - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606078 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625450 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12
Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657377 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03
Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670932 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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