LES RIVETS DE LA TOUR EIFFEL
Présentation de la marque LES RIVETS DE LA TOUR EIFFEL
Déposée le 3 octobre 2011 par DAVID Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RIVETS DE LA TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES RIVETS DE LA TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RIVETS DE LA TOUR EIFFEL est expirée depuis le 3 octobre 2021.
DAVID Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 27 août 2012 - Rejet partiel n°582846 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 27 août 2012 - Rejet partiel n°582845 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 27 août 2012 - Rejet partiel n°582844 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 4 octobre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°610207 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04