Déposée le 6 mai 1994 par DAVID LAURENT BONPAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIECE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est DAVID LAURENT BONPAIN, domicilié(e) 4 PLACE MARECHAL CASABLANCA MAROC - Maroc.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves LEVY Avocat à la Cour - France.
La marque PIECE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECE AUTO est expirée depuis le 6 mai 2004.
DAVID LAURENT BONPAIN a également déposé les autres marques suivantes : AUTOPIECE
DAVID LAURENT BONPAIN - 4 PLACE MARECHAL CASABLANCA MAROC - Maroc
Yves LEVY Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
- Télécommunication, transmission de données par l'intermédiaire d'un code de service télématique et/ou audiotélématique, à l'exception de tels services relatifs aux pièces automobiles - Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles, à l'exception de tels services relatifs aux pièces automobiles - Programmation pour ordinateurs - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à l'exception de tels services relatifs aux pièces automobiles
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PIECE AUTO"
