Déposée le 22 septembre 1998 par monsieur David Laurent ASSOULINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Except » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est monsieur David Laurent ASSOULINE domicilié(e) 2, rue de Noisiel, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Laurent ASSOULINE - France.
La marque Except a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Except est expirée depuis le 22 septembre 2008.
Mr David Laurent ASSOULINE - 2, rue de Noisiel, 75016 PARIS - France
Mr Laurent ASSOULINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
- cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, de voyage et d'écoliers. - vêtements (habillement), chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. - métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, et instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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