Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENTREPOT DU SALON ET DE LA LITERIE Les Grandes Marques à Prix Collectivités
DAVID LAPORTE-GARDES

Numéro de dépôt :
99814010
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque L'ENTREPOT DU SALON ET DE LA LITERIE Les Grandes Marques à Prix Collectivités

Déposée le 21 septembre 1999 par la société DAVID LAPORTE-GARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENTREPOT DU SALON ET DE LA LITERIE Les Grandes Marques à Prix Collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société DAVID LAPORTE-GARDES domicilié(e) 18 RUELLE OISELARD, 77580 BOULEURS, AGISSANT au NOM ET POUR LE COMPTE DE LA STé ST THIBAULT DES VIGNES CONFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 158 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID LAPORTE-GARDES - France.

La marque L'ENTREPOT DU SALON ET DE LA LITERIE Les Grandes Marques à Prix Collectivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENTREPOT DU SALON ET DE LA LITERIE Les Grandes Marques à Prix Collectivités est expirée depuis le 21 septembre 2009.

DAVID LAPORTE-GARDES a également déposé les autres marques suivantes : L'ENTREPOT DU SALON ET DE LA LITERIE Les Grandes Marques à Prix des collectivités


DAVID LAPORTE-GARDES - 18 RUELLE OISELARD, 77580 BOULEURS, AGISSANT au NOM ET POUR LE COMPTE DE LA STé ST THIBAULT DES VIGNES CONFORT - France - SIREN 419158951


DAVID LAPORTE-GARDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Canapé ; fauteuils canapés, convertibles literies (à l'exception du linge de lit) sommiers matelas.