Présentation de la marque Aux Saisons Épicerie fine Corse
Déposée le 13 août 2003 par monsieur David LACROIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « Aux Saisons Épicerie fine Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est monsieur David LACROIX domicilié(e) Lieu dit “ Aux saisons corse ”, 63, rue du Général Saussui,10000 TROYES - 10000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David LACROIX domicilié(e) 63, rue du Général Saussue,10000 TROYES - 10000 - France.
La marque Aux Saisons Épicerie fine Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242244.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Saisons Épicerie fine Corse est expirée depuis le 13 août 2013.
Monsieur David LACROIX - Lieu dit “ Aux saisons corse ”, 63, rue du Général Saussui,10000 TROYES - 10000 - France
Monsieur David LACROIX - 63, rue du Général Saussue,10000 TROYES - 10000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Viande, poison, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte fraîche), fromage à pâte fraîche bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu Corse » ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées. Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparations pour faire des boissons. Limonades ; Nectar de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool. Café, farine, patisserie et confiserie, miel, vinaigre, sauces (condiments) epices, glaces à rafraîchir, sandwiches, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat. digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée “ Muscat du Cap Corse ” et “ Vin de Corse ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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