Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK ACONITE CLOTHING APPAREL 2014
M. David Labiau, Agissant pour le compte de la société "Black Aconite" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4059903
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2024

Présentation de la marque BLACK ACONITE CLOTHING APPAREL 2014

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par monsieur David Labiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK ACONITE CLOTHING APPAREL 2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur David Labiau domicilié(e) 25 Avenue des peupliers - 59118 - Wambrechies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Labiau domicilié(e) 25 Avenue des peupliers - 59118 - Wambrechies - France.

La marque BLACK ACONITE CLOTHING APPAREL 2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK ACONITE CLOTHING APPAREL 2014 est expirée depuis le 10 janvier 2024.


M. David Labiau, Agissant pour le compte de la société "Black Aconite" en cours de formation - 25 Avenue des peupliers - 59118 - Wambrechies - France


M. David Labiau - 25 Avenue des peupliers - 59118 - Wambrechies - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.