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Marques déposées par monsieur david Karoubi-belluau
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RIVIERA MOTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVIERA MOTEL
M. david Karoubi-belluau

Numéro de dépôt :
4259205
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
RIVIERA MOTEL de david Karoubi-belluau

Présentation de la marque RIVIERA MOTEL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par monsieur david Karoubi-belluau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVIERA MOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur david Karoubi-belluau domicilié(e) 4 RUE des brusques - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david Karoubi-belluau domicilié(e) 4 RUE des brusques - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque RIVIERA MOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA MOTEL arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


M. david Karoubi-belluau - 4 RUE des brusques - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


M. david Karoubi-belluau - 4 RUE des brusques - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 6 décembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°690605 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.