Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chanvr'eel
Monsieur David KALMS

Numéro de dépôt :
4583887
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
Chanvr\'eel de David KALMS

Présentation de la marque Chanvr'eel

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par monsieur David KALMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chanvr'eel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur David KALMS domicilié(e) 4 Rue du melon - 67540 - Ostwald - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David KALMS domicilié(e) 4 rue du melon - 67540 - OSTWALD - France.

La marque Chanvr'eel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chanvr'eel arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.


Monsieur David KALMS - 4 Rue du melon - 67540 - Ostwald - France


Monsieur David KALMS - 4 rue du melon - 67540 - OSTWALD - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Extraits de plantes, autres que les huiles essentielles, utilisés pour la fabrication de produits cosmétiques ;

Cosmétiques sous forme d'huiles; Huile pour cuticules; Huile pour le soin des cheveux; Huile pour les cheveux; Huiles à usage cosmétique; Huiles corporelles; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles cosmétiques; Huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; Huiles de soin pour la peau autres qu'à usage médical; Huiles naturelles à usage cosmétique; Huiles pour l'épiderme à usage cosmétique; Huiles pour le corps [cosmétiques]; Huiles pour le soin des cheveux; Huiles pour le soin du corps à usage cosmétique; Huiles pour le visage; Huiles pour les cheveux; Huiles pour les mains autres qu'à usage médical ;

Bidons d'huile métalliques [vides] ;

Graines comestibles; Huile de mélange pour l'alimentation; Huiles à usage alimentaire; Huiles comestibles; Huiles végétales à usage alimentaire ;

Farine comestible; Farine pour gâteaux; Farine pour pizza.